Recherche et études

Symptômes prodromaux et facteurs de risque de la maladie de Parkinson dans la cohorte Constances

CARACTÉRISTIQUES

Responsable scientifique A. Elbaz
Organisme de rattachement Inserm
Spécificités Données uniquement
Année d'acceptation 2026
Statut En cours

Contexte

La maladie de Parkinson est une affection neurodégénérative dont la fréquence augmente avec l’âge et qui touche davantage les hommes. Longtemps silencieuse, elle est précédée par une phase prodromale au cours de laquelle la perte des neurones dopaminergiques de la substance noire progresse pendant 5-7 ans avant le diagnostic. Durant cette période, des symptômes moteurs discrets peuvent survenir, parfois responsables de chutes, tandis que des symptômes non moteurs tels que constipation, troubles du sommeil paradoxal, hyposmie, troubles de l’humeur ou dysfonctionnement autonome apparaissent souvent des années, voire des décennies, avant les signes moteurs. Certaines études suggèrent un recours accru aux soins durant cette phase. Il n’existe pas d’études sur la relation entre des mesures objectives de la vitesse de marche et force de préhension ou des mouvements oculaires avec l’incidence de la maladie de Parkinson. Une étude récente évoque un lien entre troubles auditifs et risque accru de la maladie de Parkinson. Mieux comprendre la phase prodromale et identifier des marqueurs objectifs permettraient d’améliorer le repérage précoce et d’ouvrir la voie à des stratégies de prévention ou d’intervention plus efficaces.

L’étiologie de la maladie est multifactorielle : les antécédents familiaux et certains gènes augmentent légèrement le risque, notamment dans les formes à début précoce, mais des expositions environnementales, comme les pesticides, jouent aussi un rôle reconnu. D’autres facteurs, comme certains solvants (dont le trichloroéthylène), les métaux ou la pollution de l’air, pourraient également contribuer. À l’inverse, le tabagisme, l’activité physique, le régime méditerranéen ou les statines semblent associés à un risque réduit. L’hypothèse DOHaD (developmental origins of health and disease OU origine développementale de la santé et des maladies) suggère que des perturbations très précoces du développement dopaminergique, entre la cinquième et la septième semaine de gestation, pourraient prédisposer à la maladie de Parkinson plusieurs décennies plus tard. Des expositions prénatales toxiques ou infectieuses pourraient réduire le nombre initial de neurones ou accélérer leur perte au cours de la vie. Certaines études épidémiologiques montrent des associations entre saison de naissance et risque de maladie de Parkinson. L’âge maternel élevé ou la présence de frères et sœurs plus âgés pourraient également influencer le risque. Ainsi, la maladie de Parkinson résulte probablement d’interactions complexes entre facteurs génétiques, expositions environnementales à différents moments de la vie, y compris durant la période prénatale, et processus liés au vieillissement.

Objectifs

  • Caractérisation des symptômes prodromaux de la maladie de Parkinson :
    • Décrire la prévalence de plusieurs symptômes prodromaux et leur chronologie par rapport au diagnostic de la maladie de Parkinson
    • Estimer le risque de développer une maladie de Parkinson chez les personnes présentant ces symptômes à l’inclusion ou au cours du suivi
    • Identifier les facteurs associés à la présence des symptômes prodromaux
  • Identifier les facteurs de risque de la maladie de Parkinson :
    • Confirmer des associations avec des expositions classiques (comportements de santé ; traumatismes crâniens ; facteurs hormonaux/reproductifs ; antécédents familiaux de maladie de Parkinson) qui pourront servir de facteurs de confusion ou de stratification dans les analyses
    • Analyser spécifiquement les expositions professionnelles (catégories professionnelles, solvants, métaux)
    • Etudier le rôle des pesticides et solvants domestiques
    • Etudier le rôle de certains médicaments (inhibiteurs calciques, diurétiques, statines)
    • Explorer l’hypothèse du rôle des facteurs prénataux/postnataux précoces

Méthodes

  • Population d’étude : Tous les participants de la cohorte Constances, avec les données d’inclusion et de suivi.
  • Identification des cas de maladie de Parkinson : En collaboration avec l’équipe Constances, nous avons appliqué chaque année un algorithme validé qui utilise les remboursements d’antiparkinsoniens du SNDS, ce qui nous a permis d’identifier environ 400 cas incidents de maladie de Parkinson au cours du suivi.
  • Données :
    • Elles proviennent à la fois des questionnaires (dont celles du questionnaire de suivi annuel 2026 portant sur troubles du sommeil paradoxal, somnolence diurne, troubles de l’odorat, troubles moteurs discrets), des bilans senior (dont celles des mouvements oculaires)  et du SNDS et couvrent une variété de thématiques.
  • Analyses statistiques :
    • Analyses de trajectoires des symptômes prodromaux par une étude cas-témoin nichée en appariant 20 témoins à chaque cas, sur l’âge au moment du diagnostic du cas, le sexe et le CES.
    • Analyse de survie pour évaluer l’association entre les expositions et la survenue de la maladie de Parkinson.

Perspectives

Cette étude permettra de :

  • Mieux définir la période pré-motrice et les profils de symptômes annonciateurs de la maladie
  • Etudier le rôle de certaines expositions professionnelles et environnementales dans la genèse de la maladie de Parkinson
  • Explorer le potentiel neuro-protecteur de certaines classes thérapeutiques
  • Examiner l’hypothèse DOHaD dans le contexte de la maladie de Parkinson

Ces résultats contribueront à améliorer la compréhension de l’étiologie de la maladie de Parkinson, à identifier des leviers de prévention et à préparer le terrain pour des stratégies de détection précoce et d’intervention.

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Responsable de traitement

Démarches réglementaires en cours ou à venir.

Recherche et études

Association entre dépression et parodontite : évaluation des facteurs confondants et modérateurs

CARACTÉRISTIQUES

Responsable scientifique C. Lemogne
Organisme de rattachement Université Paris Cité & AP-HP
Spécificités Données uniquement
Année d'acceptation 2026
Statut En cours

Contexte

La dépression majeure est l’une des principales causes d’altération de la qualité de vie, en terme d’incapacité, de morbi-mortalité ou d’impact socio-économique. Elles est fréquemment associé à des comorbidités somatiques, parmi lesquelles les parodontites sont évoquées. Ces dernières constituent un groupe de de maladies inflammatoires à composantes infectieuse caractérisées par la destruction progressive du tissu de soutien des dents et peuvent être associées, directement ou indirectement, à d’autres pathologies systémiques. L’association entre dépression et parodontite décrite dans la littérature pourrait s’expliquer par des facteurs confondants (comme le tabagisme ou les disparités socio-économiques) ou des médiateurs biologiques faisant intervenir des mécanismes inflammatoires.

Objectifs

  • Vérifier l’existence d’un lien entre dépression et parodontite
  • Explorer l’hypothèse d’une confusion du lien entre dépression et parodontite par des facteurs socio-économiques
  • Explorer le rôle confondant et/ou modérateur de la parodontite dans le lien entre dépression et inflammation de bas grade
  • Explorer le rôle confondant/médiateur des comportements de santé (notamment le tabagisme) et des comorbidités (indice de masse corporelle ainsi que les autres comorbidités déclarées) dans le lien entre dépression et parodontite
  • Si applicable, réaliser un modèle structural rassemblant ces différentes hypothèses

Méthodes

Les états dépressifs sont mesurés à l’inclusion et tous les trois ans à l’aide de l’échelle CESD. Un modèle linéaire général (GLM) sera utilisé pour examiner les différences de sexe, d’âge et de statut socio-économique, de tabagisme, d’état de santé associées à la parodontite et à la dépression. Des modèles de Cox ajustés sur les facteurs confondants seront réalisés pour examiner l’association longitudinale entre la parodontite et la survenue d’un épisode dépressif. Les hypothèses de modérations seront vérifiées par l’introduction d’un terme d’interaction avec la parodontite dans les modèles. De la même manière, un GLM puis un modèle de Cox ajusté sur les facteurs socio-démographiques, les comorbidités et les comportements de santé exploreront l’hypothèse d’une médiation/modération par la présence d’une parodontite dans l’association entre la dépression et l’inflammation de bas grade mesuré par le rapport neutrophile sur lymphocytes (NLR). Puisque nous supposons que les différences de sexe, de niveau socio-économique et comportementaux expliquent l’association des états dépressifs avec la présence d’une parodontite, mais aussi la prévalence de ces deux pathologies, nous prévoyons de réaliser un modèle structural de médiation/modération.

Perspectives

Cette étude s’inscrit dans le développement d’une médecine 4P (personnalisée, préventive, prédictive et participative). Particulièrement, elle devrait permettre au niveau individuel d’effectuer un meilleur ciblage quant aux besoins de soins de patients souffrant de l’une ou l’autre pathologie et, au niveau collectif, de déterminer quelles mesures de prévention seraient à privilégier. Il ouvre la voie à l’intégration de dimensions biologiques, psychologiques et sociales dans la prise en charge de ces patients confrontés à une problématique de santé mixte, de santé mentale et physique.

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Responsable de traitement

Démarches réglementaires en cours ou à venir.

Recherche et études

Étude de l’effet d’une exposition professionnelle aux particules ultrafines sur le vieillissement cognitif

CARACTÉRISTIQUES

Responsable scientifique F. Delva
Organisme de rattachement Inserm
Spécificités Données uniquement
Année d'acceptation 2026
Statut En cours

Contexte

Le vieillissement cognitif et ses pathologies, comme la démence et sa principale cause la maladie d’Alzheimer, sont un enjeu de santé publique. L’exposition aux PM2.5 de la pollution de l’air ambiant a été associée au risque de démence et à un déclin cognitif. Or, le rôle des particules ultrafines (PUF, < 100 nm), comprises dans les PM2,5 et prépondérantes en nombre dans cette pollution, interroge. Plus pénétrantes dans l’organisme, elles peuvent franchir les barrières biologiques, dont la barrière hémato-encéphalique, et atteindre le cerveau. Plus réactives, elles peuvent induire des dommages cellulaires et tissulaires. Des études expérimentales suggèrent un effet biologique de ces particules sur le cerveau via plusieurs mécanismes (ex : neuro-inflammation, stress oxydant) pouvant faire le lit de maladies neurodégénératives. De plus, elles sont émises par de nombreux procédés (moteurs thermiques, soudure, usinage, cuisson alimentaire, etc.), les rendant omniprésentes dans l’environnement. Pourtant, l’exposition cumulée aux particules ultrafines reste mal caractérisée et leur impact sur le vieillissement cognitif peu étudié.

Objectifs

Dans ce contexte, l’objectif de l’étude est d’analyser l’effet de l’exposition professionnelle aux particules ultrafines sur les atteintes cognitives. Elle s’appuie sur deux cohortes prospectives en population générale, une cohorte nationale de grande ampleur, la cohorte Constances, et une cohorte bordelaise conçue spécifiquement pour étudier les mécanismes précoces du vieillissement cérébral, la cohorte B-cube.

Méthodes

A ce stade, les populations sont constituées dans les cohortes Constances (220 000 sujets, âgés de 18 à 69 ans, ensemble du territoire) et B-cube (2 006 sujets, âgés de 55 à 80 ans, Bordeaux Métropole) et l’historique professionnel des sujets recueilli.

Les expositions seront estimées dans les emplois de la carrière des sujets à l’aide de la matrice emplois-exposition MatPUF. Cette matrice attribue aux emplois une exposition moyenne aux particules ultrafines selon plusieurs paramètres d’exposition (probabilité, fréquence, intensité en cours d’intégration, période, familles chimiques de ces particules). Des indicateurs d’exposition cumulée à celles-ci sur la vie entière professionnelle pourront être construits.

La cognition et ses atteintes seront évaluées à partir de scores composites issus de tests neuropsychologiques couvrant les principaux domaines cognitifs affectés par le vieillissement normal et pathologique. Pour près de 700 sujets B-cube, des biomarqueurs objectifs du vieillissement cérébral seront également utilisés à partir d’imagerie cérébrale (IRM).

Dans les deux cohortes, les associations entre l’exposition professionnelle à ces particules et la cognition à l’inclusion, plus les indicateurs IRM dans B-cube, seront étudiées à l’aide de modèles de régression linéaires. Dans Constances, la disponibilité de données de suivi à 4 ans permettra également d’étudier l’évolution des performances cognitives au cours du temps via des modèles linéaires mixtes pour données longitudinales.

Plusieurs experts en métrologie et surveillance de la qualité de l’air participeront aux réflexions : l’Observatoire de la Qualité des Environnements Intérieurs et le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment ; l’Association agrée de surveillance de la qualité de l’air en Nouvelle Aquitaine et le bureau d’étude en qualité de l’air OLBEnvironnement. Ces partenaires ont constitué un réseau pluridisciplinaire unique sur la recherche de l’effet des expositions aux particules ultrafines sur la cognition initiée dans le cadre du projet BCubePUF.

Perspectives

Ces analyses s’inscrivent dans une démarche de recherche plus large initiée au sein de la cohorte B-cube visant à prendre en compte tous les milieux de vie (ambiant, domestique, professionnel) dans une approche exposomique (projet BCubePUF). Dans Constances, des développements supplémentaires pourraient être envisagés (recherche de financements) pour étudier les expositions extra-professionnelles, et ce dans la continuité du projet UPEX : Évaluation de l’exposition aux particules ultrafines à Paris et de leur impact sur la santé. Les retombées de cette recherche dans son ensemble sont multiples face aux enjeux majeurs qui sont associés, et en particulier de santé publique. Les résultats pourront contribuer à documenter l’impact des particules ultrafines sur les mécanismes précoces du vieillissement cognitif, conduisant ultérieurement au développement de la démence. Ainsi, en identifiant des facteurs de risque environnementaux potentiellement modifiables, cette étude ouvre des perspectives concrètes de prévention et d’adaptation des politiques de santé. Enfin, l’étude pourra alimenter les réflexions sur la prise en compte des particules ultrafines dans les politiques de gestion de la qualité de l’air.

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Responsable de traitement

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Recherche et études

Signature plasmatique d’accélération du vieillissement mammaire et risque de cancer du sein triple négatif

CARACTÉRISTIQUES

Responsable scientifique B. Achutti-Duso
Organisme de rattachement Inserm
Spécificités Biobanque
Année d'acceptation 2026
Statut En cours

Contexte

Le vieillissement constitue le déterminant majeur du risque de cancer du sein. Pourtant, l’âge chronologique ne reflète qu’une fraction de cette vulnérabilité. De nombreuses données démontrent que l’écart entre âge biologique et âge chronologique – en particulier lorsqu’il est mesuré au niveau d’un organe – prédit bien mieux l’apparition des maladies. Détacher l’« horloge mammaire » de l’état civil pourrait ainsi révolutionner la prévention.

L’étude se concentre initialement sur le cancer du sein triple négatif, caractérisé par un pronostic défavorable, une forte prévalence chez les femmes jeunes, une fréquence élevée parmi les véritables cancers d’intervalle échappant à la mammographie, ainsi qu’une surreprésentation chez les porteuses de variants germinaux pathogènes à pénétrance forte ou modérée — une population pour laquelle des données suggèrent un vieillissement accéléré de l’épithélium.

En combinant protéomique plasmatique à haut débit, algorithmes d’apprentissage automatique et validation spatiale des protéines cibles dans le tissu mammaire péritumoral, l’étude vise à identifier une signature circulante du vieillissement mammaire accéléré précédant la détection clinique.

Objectifs

Cette étude vise à :

  • Identifier la première signature plasmatique d’accélération du vieillissement mammaire « écart d’âge mammaire » ;
  • Vérifier son association avec le risque du cancer du sein triple négatif, indépendamment des effets liés à la tumeur et aux traitements, avec une validation spatiale au niveau tissulaire ;
  • Élaborer un panel protéique réduit, transférable en pratique ;
  • Restituer à Constances un jeu de données SomaScan 11 k sur 255 femmes indemnes de cancer, réutilisable pour d’autres thématiques (risque cardio-métabolique, pneumologie, neuro-dégénératives, fragilité, etc.).

Méthodes

L’étude se basera sur deux sous-cohortes appariées : 255 femmes sans cancer volontaires de Constances, appariées en âge et facteurs confondants à 255 patientes de l’étude CANTO, atteintes de cancer du sein triple négatif avec plasmas pré-thérapeutique et à 12 mois.

Perspectives

Un biomarqueur robuste d’écart d’âge mammaire permettrait un dépistage réellement stratifié : surveillance renforcée pour les femmes à vieillissement accéléré, réduction des examens pour les profils à faible risque. Le jeu de données restitué enrichira Constances pour explorer le vieillissement cardio-vasculaire, le déclin pulmonaire, les trajectoires neuro-dégénératives, ou la fragilité. À terme, cette étude ouvre la voie à des essais de prévention visant à ralentir ou inverser le vieillissement accéléré du sein.

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Responsable de traitement

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Recherche et études

Evaluation de la qualité des données génétiques dans les cohortes françaises

CARACTÉRISTIQUES

Responsable scientifique T. Truong
Organisme de rattachement Equipe Constances & Inserm
Spécificités Données uniquement
Année d'acceptation 2026
Statut En cours

Contexte

L’Equipex+ Biobanque Cohortes Françaises (BioCF) a permis de mettre en place une infrastructure nationale pour collecter, centraliser, stocker et exploiter les échantillons biologiques de cinq cohortes généralistes françaises (Constances, Gazel, E3N-Générations, Elfe et Epipage2), couvrant plusieurs périodes de la vie et offrant une richesse unique de données épidémiologiques et biologiques. Dans ce cadre, 150 000 participants de ces cohortes seront génotypés d’ici 2027 à l’aide de la puce GSAv4 (Illumina) qui fournit des informations sur environ 650 000 variants génétiques. Les données génétiques pour environ 50 000 participants seront déjà disponibles fin 2025.

Objectifs

Nous visons à présenter et décrire ce premier jeu de données génétiques, en évaluer la qualité et la fiabilité, et en explorer la diversité génétique sous un angle national et international. L’objectif est de démontrer la valeur scientifique des données qui seront issues de cette étude et leur apport spécifique au paysage mondial des biobanques.

Méthodes

Un contrôle qualité standard sera appliqué aux données génétiques : exclusion d’individus et de variants selon le taux de génotypage, discordance sexe génétique/sexe déclaré, taux d’hétérozygotie, détection de doublons et apparenté). Les variants non génotypés seront imputés à l’aide de méthodes statistiques et de panels de référence, afin d’obtenir un jeu de données plus complet (environ 10-15 millions de variants). La qualité de l’imputation sera comparée entre sous-populations et entre les cohortes participantes à cette étude.

La structure de population sera étudiée par analyses en composantes principales (ACP) et, si pertinent, par méthodes complémentaires (ADMIXTURE, clustering). Nous analyserons la diversité génétique des participants en fonction de leur région de naissance ou de résidence au moment de l’inclusion, et comparerons les fréquences alléliques avec celles d’autres biobanques internationales (UK Biobank, FinnGen, 1000 Genomes).

Enfin, pour vérifier la fiabilité de ces données, nous vérifierons qu’elles permettent bien de retrouver certaines relations déjà connues entre variants génétiques et des caractéristiques simples, comme la taille ou l’indice de masse corporelle. Ces analyses reposeront sur des modèles de régression linéaire.

Perspectives

Ces résultats démontreront la qualité et l’utilité de cette étude comme ressource nationale ainsi qu’internationale. À terme, cette infrastructure offrira une base unique pour explorer les déterminants génétiques de multiples maladies chroniques ou indicateurs de santé et contribuer à des recherches innovantes en épidémiologie génétique et en santé publique.

Informations réglementaires

Responsable de traitement

Démarches réglementaires en cours ou à venir.

Recherche et études

Facteurs psychosociaux professionnels et asthme dans la cohorte CONSTANCES

CARACTÉRISTIQUES

Responsable scientifique H. Laborde-Castérot & H. Bouziri
Organisme de rattachement AP-HP
Année d'acceptation 2026
Statut En cours

Contexte

L’asthme est une maladie inflammatoire chronique qui touche environ 270 millions de personnes dans le monde. En France, l’asthme touche 4 millions de personnes, avec une prévalence de 7 % chez les adultes. C’est une maladie complexe et multifactorielle, dont l’apparition et l’évolution sont influencées, entre autres, par des déterminants environnementaux dont les expositions professionnelles.

L’exposition à certains facteurs environnementaux chimiques et biologiques, tels que les allergènes et les polluants atmosphériques, est associée au risque de développement de l’asthme et à sa sévérité, et les facteurs professionnels expliqueraient environ 15 % des nouveaux cas d’asthme. Plus récemment, des travaux ont identifié l’environnement psychosocial comme une exposition supplémentaire à prendre en compte dans le contexte de l’asthme : les facteurs psychosociaux provoquent un stress chronique induisant des modifications biologiques susceptibles d’intervenir dans les mécanismes physiopathologiques de l’asthme, et par conséquent dans le développement et l’évolution de la maladie.

Les facteurs de risque psychosocial au travail se définissent par l’intensité et le temps de travail, les exigences émotionnelles, l’autonomie et les marges de manœuvre, les rapports sociaux et la reconnaissance au travail, ou encore les conflits de valeur. Si les effets des facteurs de risque psychosocial au travail sur la santé mentale sont les mieux connus, leurs effets sur la santé somatique (notamment cardiovasculaire ou métabolique) sont de plus en plus étudiés. Concernant la santé respiratoire, les données disponibles semblent montrer une association positive entre le niveau d’exposition aux facteurs de risque psychosocial au travail et le risque d’asthme, mais ne permettent pas de conclure quant au caractère causal de cette association. Une limite fréquente des études est l’absence de prise en compte des comorbidités psychiatriques telles que l’anxiété et la dépression, fréquemment associées à l’asthme et elles-mêmes influencées par les facteurs de risque psychosocial au travail. Or, ces comorbidités peuvent avoir un impact sur la maladie asthmatique, en contribuant à une moins bonne adhésion thérapeutique, à une perception altérée des symptômes et à une augmentation du recours aux soins non programmés. Pour mieux expliquer l’association asthme-facteurs de risque psychosocial au travail, quelques travaux ont étudié le sexe comme facteur d’interaction, avec des résultats discordants.

Objectifs

Il apparaît pertinent d’étudier les liens entre les facteurs de risque psychosocial au travail et l’asthme dans une cohorte représentative de la population active. La cohorte CONSTANCES, par sa richesse en données médicales, sociales et professionnelles, offre un cadre idéal pour cette étude. En effet, les données recueillies à l’inclusion comportent une évaluation standardisée des facteurs de risque psychosocial au travail basée sur le modèle du déséquilibre  »efforts/récompenses » (questionnaire dit de Siegrist). L’hypothèse de ce travail est qu’une meilleure compréhension des liens entre facteurs de risque psychosocial au travail et asthme peut contribuer à améliorer la prévention secondaire, l’adaptation des environnements de travail et la prise en charge globale des patients asthmatiques.

L’objectif principal du projet est d’étudier l’association entre l’exposition professionnelle aux facteurs psychosociaux et l’asthme à l’inclusion dans la cohorte CONSTANCES. L’originalité du projet tient notamment dans la prise en compte possible de nombreux facteurs susceptibles de jouer un rôle de confusion ou d’interaction.

Méthodes

C’est une étude transversale portant sur les individus en emploi à l’inclusion dans CONSTANCES.
La première étape consistera à décrire les données sociodémographiques, professionnelles et cliniques des participants inclus dans l’analyse.
Ensuite, pour l’étude de l’association entre facteurs de risque psychosocial au travail et asthme, des analyses univariées et multivariées seront réalisées, avec prise en compte des facteurs de confusion et d’interaction notamment sociodémographiques (âge, sexe…), professionnels (caractéristiques d’emploi, autres expositions…) et cliniques (dépression, anxiété…). Un graphe acyclique orienté sera réalisé.

Perspectives

Après cette première étude transversale, les travaux sur cette thématique dans la cohorte CONSTANCES pourraient être approfondis :

  • Dans un premier temps par une étude longitudinale s’intéressant aux liens entre les facteurs de risque psychosocial au travail et l’incidence de l’asthme (en s’appuyant en particulier sur le questionnaire d’évaluation psychosociale de Siegrist recueilli en 2023 et le questionnaire respiratoire recueilli en 2024) ;
  • Puis par une analyse incluant les facteurs psychosociaux extra-professionnels, en prenant en compte notamment les événements de vie au cours de l’année écoulée.

Informations réglementaires

Responsable de traitement

Le traitement des données à caractère personnel est placé sous la responsabilité de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), situé au 101 rue de Tolbiac, 75 013 Paris – www.inserm.fr

Délégué à la protection des données

Pour la cohorte et l’étude : Délégué à la protection des données de l’Inserm, dpo@inserm.fr ou 101 rue de Tolbiac, 75 013 Paris.

Base légale du traitement et recours à des données dites sensibles

Le traitement de données personnelles nécessaire à la mise en œuvre de cette étude répond à l’exécution d’une mission d’intérêt public dont est investi l’Inserm et nécessite le traitement de données personnelles de santé à des fins de recherche scientifique.

Catégories de données concernées par les traitements

Données socio-démographiques, données de santé, de consommations de tabac et alcool, qualité de vie et données socio-professionnelles.

Destinataires ou catégories de destinataires des données à caractère personnel

Dans le cadre de cette étude, les données seront mises à disposition de la responsable de l’étude, chercheuse dans l’équipe Constances, France. Cette mise à disposition est nécessaire à la réalisation des analyses statistiques menées par l’équipe en charge de l’étude.

Durée de conservation en base active des données à caractère personnel

Les données seront conservées dans les systèmes d’information sécurisés du responsable de traitement pendant 1 an, de février 2026 à février 2027. Par ailleurs, les données sont archivées par l’UMS11 dans le cadre de l’autorisation initiale de la cohorte Constances jusqu’en 2041 (durée susceptible d’être prolongée par une nouvelle autorisation de la CNIL).

Droits des personnes concernées et modalités d’exercice de ces droits

Les données nécessaires à cette étude sont traitées conformément au Règlement général relatif à la protection des données « RGPD » (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’ensemble des droits et les moyens pour les exercer sont disponibles sur « Droits et protection des données ». Il est également possible de s’adresser au responsable de traitement de cette étude, par l’intermédiaire de son délégué à la protection des données (coordonnées indiquées ci-dessus).

Transferts de données envisagés vers un pays hors Union européenne (ou vers une organisation internationale) assurant un niveau de protection adéquat (ou des garanties appropriées)

Aucun transfert en dehors de l’Union européenne n’est prévu dans le cadre de cette étude.

Recherche et études

Liens entre travail et santé chez les aides-soignant(e)s

CARACTÉRISTIQUES

Responsable scientifique MN. Vercambre-Jacquot & E. Pacheco Da Silva
Organisme de rattachement Fondation MGEN pour la Santé Publique
Spécificités Données uniquement
Année d'acceptation 2026
Statut En cours

Contexte

Le métier d’aides-soignant·e·s (AS) consiste à veiller au confort et au bien-être de personnes en situation de fragilité, que ce soit à l’hôpital, en maisons de retraite ou encore à domicile. Cette profession, très fortement féminisée (≥90% de femmes), expose les professionnel·le·s qui l’exerce à de multiples contraintes physiques et risques psychosociaux.
Plusieurs études observationnelles ont montré des associations entre ces expositions professionnelles et un risque accru d’anxiété et de dépression, de troubles musculosquelettiques (TMS) ainsi que d’absentéisme. Néanmoins, les recherches portant spécifiquement sur les aides-soignant·e·s restent limitées. En effet, la grande majorité des études sont transversales. Par ailleurs, chaque facteur d’exposition est généralement considéré individuellement sans prendre en compte la multiplicité et les interrelations entre ces facteurs souvent dépendants. De plus, il est nécessaire d’approfondir la compréhension des relations entre les conditions de travail, les facteurs personnels et familiaux et la santé des aides-soignant·e·s. Enfin, aucune étude épidémiologique n’a été conduite en France auprès des aides-soignant·e·s, alors même que l’hétérogénéité des terminologies utilisées à l’international limite la généralisation des résultats au contexte français, étant donné les différences de statut, de qualifications et de tâches sous-jacentes.

Objectifs

Cette étude vise à étudier les facteurs de risque professionnels pour la santé mentale et physique des aides-soignant·e·s en France, en tenant compte du contexte personnel et familial, à partir des données longitudinales de la cohorte CONSTANCES.

Méthodes

L’ensemble des volontaires CONSTANCES exerçant ou ayant exercé le métier d’aide-soignant (n≈1450 aides-soignant·e·s à l’inclusion auxquelles s’ajouteront les aides-soignant·e·s par le passé ou au cours du suivi) seront sélectionnées pour la réalisation de cette étude. Y sera adjoint, à des fins de comparaison, un échantillon de taille égale composé d’employé∙e∙s exerçant dans des secteurs professionnels autres que sanitaire et médico-social. Nous analyserons les données collectées par questionnaires à l’inclusion et/ou lors des suivis annuels dans le cadre général de CONSTANCES, relatives à la santé mentale (échelle CES-D, affections psychiques auto-rapportées), les troubles musculosquelettiques, la santé perçue, les expositions professionnelles (contraintes organisationnelles, biomécaniques, déséquilibre effort/récompense, exposition au public) ainsi que le contexte personnel (facteurs socioéconomiques/familiaux etc.). Plusieurs analyses statistiques seront envisagées pour répondre à nos objectifs, notamment des analyses en classes latentes, des modèles linéaires mixtes et des modèles d’équations structurelles. L’analyse des données et la valorisation des résultats sont prévues pour une durée prévisionnelle de 4 ans à compter de la date de réception des données.

Perspectives

Cette étude réalisée à partir des données longitudinales des aides-soignant·e·s participant à CONSTANCES, permettra de faire un état des lieux de leur santé et expositions professionnelles, et contribuera à identifier les facteurs de risque pour leur santé mentale et/ou physique. Ce travail s’inscrit dans une finalité de promotion de la santé des aides-soignant·e·s, une population très féminisée, peu avantagée socioéconomiquement et relativement invisibilisée parmi les soignants, notamment souvent oubliée dans les études épidémiologiques ainsi que les politiques de santé publique et les politiques sociales. Il s’agira de contribuer à mettre au point des leviers de prévention ciblés pour préserver leur santé, améliorer leurs conditions de travail et favoriser leur maintien dans l’emploi. A terme, la démarche participera aussi à l’amélioration de la qualité des soins apportés aux publics fragilisés qu’elles accompagnent.

Publications scientifiques

Communications

Vercambre MN. La santé des soignant.es oublié.es, défi 2025-2026 de la Coalition Fondations & Santé. 2026. Presented at : Colloque de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DRESS) et la Fondation Mutuelle Nationale des Hospitaliers (MNH); Paris, France.

Informations réglementaires

Responsable de traitement

Le traitement des données à caractère personnel est placé sous la responsabilité de la Fondation MGEN pour la Santé Publique (FESP), située au 3 square Max-Hymans, 75 748 Paris Cedex 15 – www.fondationmgen.fr

Délégué à la protection des données

Pour la cohorte : Délégué à la protection des données de l’Inserm, dpo@inserm.fr ou 101 rue de Tolbiac, 75 013 Paris.
Pour l’étude : Délégué à la protection des données de la Fondation MGEN pour la santé publique par courrier à l’adresse suivante : MGEN- Data Protection Officer, 3 square Max Hymans, 75748 Paris Cedex 15.

Base légale du traitement et recours à des données dites sensibles

Le traitement de données personnelles nécessaire à la mise en œuvre de cette étude répond à l’exécution d’une mission d’intérêt public dont est investie la Fondation MGEN pour la santé publique, et nécessite le traitement de données à caractère personnel à des fins de recherche scientifique.

Catégories de données concernées par les traitements

Données relatives aux expositions professionnelles et à l’histoire professionnelle, aux paramètres de santé, aux caractéristiques socio-éco-démographiques, au contexte personnel/familial ainsi qu’aux indicateurs de comportements de santé.

Destinataires ou catégories de destinataires des données à caractère personnel

Dans le cadre de cette étude, les données seront mises à disposition de la responsable de l’étude, chercheuse à la Fondation MGEN pour la Santé Publique, France. Cette mise à disposition est nécessaire à la réalisation des analyses statistiques menées par l’équipe en charge de l’étude.

Durée de conservation en base active des données à caractère personnel

Les données seront conservées par le responsable de traitement dans un espace sécurisé au CASD pendant 4 ans, de mai 2026 à juin 2029. Par ailleurs, les données sont archivées par l’UMS11 dans le cadre de l’autorisation initiale de la cohorte Constances jusqu’en 2041 (durée susceptible d’être prolongée par une nouvelle autorisation de la CNIL).

Droits des personnes concernées et modalités d’exercice de ces droits

Les données nécessaires à cette étude sont traitées conformément au Règlement général relatif à la protection des données « RGPD » (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’ensemble des droits et les moyens pour les exercer sont disponibles sur « Droits et protection des données ». Il est également possible de s’adresser au responsable de traitement de cette étude, par l’intermédiaire de son délégué à la protection des données (coordonnées indiquées ci-dessus).

Transferts de données envisagés vers un pays hors Union européenne (ou vers une organisation internationale) assurant un niveau de protection adéquat (ou des garanties appropriées)

Aucun transfert en dehors de l’Union européenne n’est prévu dans le cadre de cette étude.

Recherche et études

Inégalités sociales dans l’accès aux soins de santé, leurs utilisation et qualité et le retour au travail chez les femmes atteintes d’un cancer du sein

CARACTÉRISTIQUES

Responsable scientifique M. Bertin
Organisme de rattachement École des hautes études en santé publique (EHESP)
Spécificités Données uniquement
Année d'acceptation 2026
Statut En cours

Contexte

Le cancer du sein demeure la première cause de mortalité par cancer chez la femme. En France, plus de 61 000 nouveaux cas ont été recensés en 2023, avec une hausse notable chez les femmes jeunes. Malgré un système de santé universel, des inégalités sociales persistent quant à l’accès aux soins, la qualité des traitements et le retour à l’emploi après cancer. Les femmes issues de milieux défavorisés présentent un diagnostic plus tardif, une mortalité plus élevée et des difficultés accrues de réinsertion professionnelle.

Cette étude est dans la continuité du projet « Retour et maintien au travail après un cancer du sein ».

Objectifs

Cette étude vise à :

  • Évaluer l’influence du statut et de l’environnement socioéconomiques sur les parcours de soins et la qualité de la prise en charge des femmes atteintes de cancer du sein. Examiner l’impact des trajectoires de soins et de suivi médical sur le retour et le maintien en emploi après cancer.
  • Des objectifs secondaires incluent la caractérisation des parcours de soins (consultations, traitements, délais) et du retour au travail (arrêts maladie, invalidité, reprise partielle ou complète), ainsi que l’exploration des liens entre inégalités sociales, qualité des soins et trajectoires professionnelles.

Méthodes

L’étude s’appuie sur les données de la cohorte CONSTANCES, appariée aux bases médico-administratives SNDS et CNAV (≈110 000 femmes). Les patientes atteintes d’un cancer du sein seront identifiées à partir de 2009. Pour le deuxième objectif, seront exclues celles sans emploi au diagnostic, enceintes ou retraitées dans les deux ans suivant le diagnostic.

Les variables de la cohorte CONSTANCES mobilisées pour ce projet incluent des informations relatives :

  • Aux inégalités sociales (éducation, profession, revenus, couverture santé, indice de privation, milieu urbain/rural) ; A l’utilisation des soins (consultations, traitements, établissements de soins) ; A la qualité des soins ; Au retour au travail via les données d’arrêts maladie et d’activité professionnelle ; Aux facteurs de confusion potentiels : comorbidités, comportements de santé, santé mentale, consommation d’antalgiques.
  • Les analyses combineront statistiques descriptives, analyses de séquences et méthodes de classification (pour l’identification de profils de trajectoires de soins et d’emploi) et modèles multivariés (linéaires, logistiques ou multinomiaux) pour les mesures d’association.

 

Perspectives

Cette étude vise à améliorer la compréhension des mécanismes reliant contexte social, parcours de soins et réinsertion professionnelle après cancer du sein. Il contribuera à identifier les points critiques du parcours patient où les inégalités s’exercent, afin de développer des stratégies ciblées pour un accès équitable aux soins et un retour durable à l’emploi. Inscrit dans ce programme et soutenu par le SIRIC ILIAD et l’Institut national du cancer (INCa), ce travail s’aligne sur les priorités nationales et européennes de réduction des inégalités sociales et territoriales de santé.

Informations réglementaires

Responsable de traitement

Le traitement des données à caractère personnel est placé sous la responsabilité de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP), situé au 15 avenue du Professeur Léon Bernard, CS 743312 à RENNES – www.ehesp.fr

Délégué à la protection des données

Pour la cohorte : Délégué à la protection des données de l’Inserm, dpo@inserm.fr ou 101 rue de Tolbiac, 75 013 Paris.
Pour l’étude : Délégué à la protection des données de l’EHESP, par mail à dpo@ehesp.fr ou par courrier à l’attention du Délégué à la protection des données de l’EHESP, Annette QUERO, 15 avenue du Professeur Léon Bernard, CS 743312 à Rennes.

Base légale du traitement et recours à des données dites sensibles

Le traitement de données personnelles nécessaire à la mise en œuvre de cette étude répond à l’exécution d’une mission d’intérêt public dont est investie l’EHESP, et nécessite le traitement de données à caractère personnel à des fins de recherche scientifique.

Catégories de données concernées par les traitements

Les données relatives à la santé, les données socio-professionnelles, socio-démographiques et socio-économiques ainsi que les données liées au mode de vie.

Destinataires ou catégories de destinataires des données à caractère personnel

Dans le cadre de cette étude, les données seront mises à disposition de la responsable de l’étude, chercheuse à l’EHESP, France. Cette mise à disposition est nécessaire à la réalisation des analyses statistiques menées par l’équipe en charge de l’étude.

Durée de conservation en base active des données à caractère personnel

Les données seront conservées par le responsable de traitement dans un espace sécurisé au CASD pendant 2 ans, de mai 2026 à décembre 2028. Par ailleurs, les données sont archivées par l’UMS11 dans le cadre de l’autorisation initiale de la cohorte Constances jusqu’en 2041 (durée susceptible d’être prolongée par une nouvelle autorisation de la CNIL).

Droits des personnes concernées et modalités d’exercice de ces droits

es données nécessaires à cette étude sont traitées conformément au Règlement général relatif à la protection des données « RGPD » (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’ensemble des droits et les moyens pour les exercer sont disponibles sur « Droits et protection des données ». Il est également possible de s’adresser au responsable de traitement de cette étude, par l’intermédiaire de son délégué à la protection des données (coordonnées indiquées ci-dessus).

Transferts de données envisagés vers un pays hors Union européenne (ou vers une organisation internationale) assurant un niveau de protection adéquat (ou des garanties appropriées)

Aucun transfert en dehors de l’Union européenne n’est prévu dans le cadre de cette étude.

Recherche et études

Suivi de l’environnement et du vécu des enseignants inclus dans Constances

CARACTÉRISTIQUES

Responsable scientifique MN. Vercambre-Jacquot
Organisme de rattachement Fondation MGEN pour la Santé Publique
Spécificités Recueil complémentaire
Année d'acceptation 2026
Statut En cours

Contexte

Les enseignants, population numériquement importante et largement féminisée d’actifs, jouent un rôle essentiel auprès de la jeunesse et contribuent à la construction des sociétés de demain. Au cours de la dernière décennie, des crises majeures –attentats, pandémie…– ont violemment heurté l’école, avec des répercussions de long-terme sur le quotidien et le bien-être des enseignants. Or, les études épidémiologiques pouvant contribuer à l’identification des actions prioritaires de promotion de leur santé restent limitées : transversales pour la plupart, elles ne considèrent presque jamais simultanément les facteurs professionnels et les facteurs familiaux/résidentiels, au risque de biais importants compte tenu de la particulière porosité dans les métiers de l’éducation de la frontière entre sphères professionnelle et privée. Afin de contribuer à promouvoir efficacement la santé des enseignants, l’étude « Risques professionnels des enseignants et chercheurs » a été initié dès les débuts de CONSTANCES par la Fondation d’entreprise MGEN pour la Santé Publique (FESP) à partir des données de la cohorte. Cependant, les données disponibles ne permettent pas de caractériser dans toutes leurs spécificités les expositions professionnelles des enseignants, ainsi que certaines de leurs problématiques de santé.

Objectifs

Cette étude vise à pallier cette limitation en adressant un auto-questionnaire spécifique aux 13 500 volontaires CONSTANCES identifiés comme enseignants dans le 1er ou 2nd degré au moment de leur inclusion. Les thématiques privilégiées, non exclusives l’une de l’autre, incluront :

  • L’étude des trajectoires d’expositions professionnelles et résidentielles au cours de la carrière ;
  • La santé mentale au long-cours et ses facteurs associés, notamment les facteurs de risque psychosociaux tels que les tensions interpersonnelles et la violence au travail ;
  • Les problématiques plus spécifiques à la santé et au bien-être des femmes au travail (fertilité, maternité, ménopause…), et également aux différences femmes/hommes dans l’enseignement ;
  • L’exposition au bruit des enseignants et ses conséquences, notamment sur les troubles de la sphère ORL.

 

Méthodes

Afin de maximiser l’adhésion au dispositif et la qualité des données recueillies, l’auto-questionnaire de cette étude sera décliné en deux versions –papier et numérique–­ et adressé au volontaire CONSTANCES selon son mode de suivi habituel. Les réponses permettront d’une part d’identifier les facteurs professionnels, et d’autre part d’évaluer le bien-être au travail : satisfaction professionnelle, équilibre vie professionnelle/vie privée, reconnaissance sociale. Une partie centrale sera consacrée à l’histoire professionnelle : identification des établissements d’enseignement au cours de la carrière et suivi rétrospectif de l’exposition à la violence au travail, du sentiment de sécurité et des relations sociales pour chaque établissement d’exercice. Enfin, le questionnaire s’intéressera à l’exposition au bruit et aux troubles vocaux, deux thématiques d’intérêt particulier pour ces professionnels de la voix et de la communication.
Des bases de données externes seront mobilisées pour enrichir davantage encore les données d’expositions professionnelles. En premier lieu, un chainage au niveau « établissement » avec l’annuaire de l’éducation du ministère de l’Education nationale complétera de manière passive (donc allégeant la tâche du répondant) certaines caractéristiques de l’établissement d’exercice comme le nombre d’élèves accueillis, l’appartenance à une zone d’éducation prioritaire, l’indice de position sociale des élèves (IPS). Également disponibles, les coordonnées géographiques (XY) des établissements d’enseignement ouvriront en second lieu la possibilité :

  • D’évaluer des expositions environnementales sur le lieu de travail via un chainage avec des bases de données adéquates (ex : bruit, espaces verts/bleus…) ;
  • D’estimer  précisément le temps de trajet domicile-travail en confrontant les coordonnées professionnelles à celles résidentielles renseignées par ailleurs dans les bases CONSTANCES.

Un deuxième questionnaire à 5 ans permettra le suivi des expositions et expériences professionnelles des enseignants encore en activité.

Les données de Constances et issues du questionnaire complémentaire permettront travail important de modélisation et d’évaluation de l’exposome des enseignants durant leur carrière, en tenant compte des déménagements pour la sphère privée et des changements d’établissement pour la sphère professionnelle.

Perspectives

En faisant l’hypothèse d’un taux de réponse au questionnaire SEVE de l’ordre de 50% après relance, l’étude enrichira les données disponibles pour un échantillon attendu de 6500 enseignants volontaires de CONSTANCES. Ces données sont cruciales pour caractériser les expositions au travail des enseignants au plus près de leur carrière (« exposome professionnel ») en vue d’évaluer leurs impacts à long terme sur la santé. La force de cette étude est de pouvoir mobiliser en parallèle les données de CONSTANCES recueillies dans le cadre du fonctionnement général et documentant finement la santé, les expositions résidentielles et les facteurs de mode de vie (« exposome personnel/privé »).

Tous les travaux 
réalisés dans le cadre de cette étude s’inscriront dans une démarche de promotion de la santé : santé des enseignants via l’identification de pistes d’amélioration ciblées, et plus généralement, santé publique, puisque d’une part, ces personnels jouent un rôle sociétal majeur et d’autre part, les connaissances issues de cette étude éclaireront plus largement les réseaux d’associations entre expositions et santé en population active.

Informations réglementaires

Responsable de traitement

Démarches réglementaires en cours ou à venir.

Recherche et études

Les proches aidants dans la cohorte Constances

CARACTÉRISTIQUES

Responsable scientifique E. Wiernik
Organisme de rattachement Equipe Constances
Spécificités Données uniquement
Année d'acceptation 2026
Statut En cours

Contexte

En France, plus de 9 millions d’adultes déclarent apporter une aide régulière à un proche en situation de handicap ou de perte d’autonomie, avec des conséquences sur la santé physique et mentale qui restent à explorer. Pour son premier projet de recherche participative mené avec l’association Constances, les volontaires ont choisi le thème des proches aidants.

Objectifs

Les objectifs de cette étude seront de :

  • Décrire le nombre de proches aidants et les caractéristiques de cette aide (temps passé, type d’aide, estimation de son fardeau, etc.)
  • D’étudier la relation entre certaines caractéristiques de l’aide et son impact auto-évalué positivement ou négativement dans divers domaines (sommeil, santé physique et mentale, vie sociale, etc.).

Méthodes

Le questionnaire de suivi 2025 comportait un module spécifique à la thématique des proches aidants. Pour tous les participants, cinq questions permettaient de caractériser le type d’aide et une question interrogeait les volontaires sur l’impact positif ou négatif de cette aide dans neuf domaines. Des questions supplémentaires étaient posées aux participants répondant par Internet, notamment l’échelle Caregiver Reaction Assessment Scale (CRA) mesurant le fardeau.

Perspectives

Cette étude permettra d’étudier les caractéristiques des participants proches aidants dans la cohorte et de commencer à examiner leurs liens avec la santé, afin que d’autres chercheurs puissent s’investir dans cette thématique avec des analyses plus poussées.
Cette étude constituerait également une preuve de concept de la pertinence d’intégrer des modules de recherche participative dans le questionnaire de suivi afin d’explorer des thématiques importantes pour les participants de la cohorte mais non encore explorées.

Ce projet est réalisé dans le cadre d’un partenariat avec l’Association des volontaires Constances.

Informations réglementaires

Responsable de traitement

Le traitement des données à caractère personnel est placé sous la responsabilité de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), situé au 101 rue de Tolbiac, 75 013 Paris – www.inserm.fr

Délégué à la protection des données

Pour la cohorte et l’étude : Délégué à la protection des données de l’Inserm, dpo@inserm.fr ou 101 rue de Tolbiac, 75 013 Paris.

Base légale du traitement et recours à des données dites sensibles

Le traitement de données personnelles nécessaire à la mise en œuvre de cette étude répond à l’exécution d’une mission d’intérêt public dont est investi l’Inserm et nécessite le traitement de données personnelles de santé à des fins de recherche scientifique.

Catégories de données concernées par les traitements

Les données relatives à la santé, au niveau de formation, aux comportements et habitudes de vie, à la vie professionnelle (et catégorie socio-professionnelle) ainsi que les échelles ou informations sur la qualité de vie.

Destinataires ou catégories de destinataires des données à caractère personnel

Dans le cadre de cette étude, les données seront mises à disposition du responsable de l’étude, chercheur dans l’équipe Constances, France. Cette mise à disposition est nécessaire à la réalisation des analyses statistiques menées par l’équipe en charge de l’étude.

Les membres de l’Association Constances n’auront pas accès aux données individuelles.

Durée de conservation en base active des données à caractère personnel

Les données seront conservées dans les systèmes d’information sécurisés du responsable de traitement pendant 1,5 ans, de février 2026 à mai 2027. Par ailleurs, les données sont archivées par l’UMS11 dans le cadre de l’autorisation initiale de la cohorte Constances jusqu’en 2041 (durée susceptible d’être prolongée par une nouvelle autorisation de la CNIL).

Droits des personnes concernées et modalités d’exercice de ces droits

Les données nécessaires à cette étude sont traitées conformément au Règlement général relatif à la protection des données « RGPD » (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’ensemble des droits et les moyens pour les exercer sont disponibles sur « Droits et protection des données ». Il est également possible de s’adresser au responsable de traitement de cette étude, par l’intermédiaire de son délégué à la protection des données (coordonnées indiquées ci-dessus).

Transferts de données envisagés vers un pays hors Union européenne (ou vers une organisation internationale) assurant un niveau de protection adéquat (ou des garanties appropriées)

Aucun transfert en dehors de l’Union européenne n’est prévu dans le cadre de cette étude.

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